Lorsqu’un ou plusieurs salariés sont amenés à travailler seuls et isolés, l’employeur est tenu d’analyser la situation de travail isolé et ses éventuelles conséquences dans le cadre de son évaluation des risques. Il lui appartient alors de prendre les précautions nécessaires et d’organiser la mise en place des mesures d’urgence pour protéger ses salariés. Dans ce cadre, plusieurs obligations d’ordre général et spécifique sont à prendre en compte pour éviter les mauvaises surprises.
La notion de « travailleur isolé »
L’INRS définit le travail isolé comme une personne effectuant des tâches dans un environnement de travail où les autres ne peuvent pas directement le voir ou l’entendre. La probabilité d’accès à cet espace est également faible. Le travail isolé peut également concerner les activités d’un groupe de personnes isolées de leur structure d’affiliation en raison de l’éloignement géographique ou de moyens de communication dégradés.
Selon le cas, il faut évaluer les risques et prendre des dispositions sécuritaires. Pour cela, vous pouvez contacter PV Sécurité pour bénéficier des conseils et astuces d’experts dans le domaine. Attention cependant, car la probabilité qu’un accident se produise est indépendante de la durée de l’isolement. Des accidents peuvent survenir même pendant de courtes périodes de quarantaine, comme lors de l’absence temporaire d’un collègue avec qui vous travaillez.
Les obligations de l’employeur
Dans tout domaine d’activité, les employeurs doivent assurer la sécurité de leurs employés. L’obligation de l’employeur est fondée sur l’article L 230-2 du Code du travail : « Le chef d’établissement prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs de l’établissement… ».
De plus, les chefs d’entreprise concernés doivent également respecter l’article R237 du décret n° 92-158 du 20 février 1992 (Code du travail) qui prévoit que « Lorsque l’opération est exécutée de nuit ou dans un lieu isolé ou à un moment où l’activité de l’entreprise utilisatrice est interrompue, le chef de l’entreprise extérieure concernée doit prendre les mesures nécessaires pour qu’aucun salarié ne travaille isolément en un point où il ne pourrait être secouru à bref délai en cas d’accident. ». De même, le Décret n° 2008-1325 du 15 décembre 2008 (Code du travail) Article R4543-19 : « Un travailleur isolé doit pouvoir signaler toute situation de détresse et être secouru dans les meilleurs délais ». En raison de la variété des situations rencontrées, le droit du travail impose aux employeurs de :
- identifier les situations d’isolement physique,
- évaluer la possibilité d’examiner ces situations et d’y remédier,
- déterminer les précautions appropriées.
Pour prévenir les risques, les évaluer et les traiter à leur source, les entreprises doivent également élaborer et mettre en place un DUER (Document Unique d’Évaluation des Risques).
Risques à considérer pour les travailleurs isolés
Travailler seul dans certaines conditions implique une variété de risques à prendre en compte. Entre autres, il y a les :
- maladies pathologiques : maladies cardiaques, convulsions, crises d’asthme, spasticité,
- troubles mentaux : crises d’angoisse, comportements anormaux dus à l’isolement,
- agression par des tiers, des animaux…
- accidents : chutes, accidents de transport, coupures, brûlures, douleurs corporelles soudaines, défaillances techniques dangereuses des machines, pannes électriques, incendies…
Prendre en compte ces différents risques conduira à rechercher des mesures organisationnelles, des mesures de protection collective, des moyens de protection individuelle, ainsi que des mesures de formation et d’information des travailleurs sur des problématiques spécifiques liées à l’isolement.